Règlements taxes et redevances règlement redevance 91 marché règlement redevance 90 organisation forains 248 Règlement communal relatif aux gros producteurs de déchets organiques exercice 2019 (2) 89 Règlement droit d'emplacement pour les fêtes foraines et les activités foraines sur le domaine public Année 2019 et suivantes b 88 Vente conteneurs redevance 87 Règlement redevance pour l'enlèvement de versages sauvages exercices 2019 à 2025 040363 07 86 Règlement droit d'emplacement maraichers Année 2019 et suivantes 85 Règlement Redevance sur le placement de terrasses, d'étals, de tables, de chaises etc...installés sur le domaine public Exercices 2019 à 2025 84 Règlement général cautions réclamées remise en état avis DF 83 Règlement redevance pour les concessions et sépultures Exercices 2019 à 2025 – 878161 05 82 Règlement redevance sur les exhumations, enlèvements et remises de dalles, pompages d’eau dans les caveaux et autres opérations inhérentes à des 81 MODIF Règlement redevance pour l'occupation temporaire domaine public 80 Règlement redevance pour l'occupation temporaire, par des Gens du voyage, du domaine public ou de terrains privés lorsque des services sont rend(1) 79 Règlement redevance pour les concessions et inhumations Cimetière des animaux Arsimont Exercices 2019 à 2025 – 8781161 05 78 Règlement redevance sur l'enlèvement des objets trouvés et des véhicules saisis Exercices 2019 à 2025 040361 01 77 Règlement de redevance pour les Plaines de Vacances – exercices 2019 2025 76 Règlement redevance – facturation repas scolaires et accès à la piscine communale pour les écoles communales Exercices 2018 à 2025 – 722161 08 74 Règlement redevance Tarification des services de la bibliothèque Exercices 2019 à 2025 – 7671161 01 72 Règlement redevance Tarification pour l'accès à la piscine communale (Art.7642161 04) Exercices 2019 à 2025 – 7642161 04 71 Règlement Redevance Tarification pour la location du hall omnisports d'Auvelais Exercices 2019 à 2025 7641163 01 20 éléments suivants » 1 2 3 4
89 Règlement droit d'emplacement pour les fêtes foraines et les activités foraines sur le domaine public Année 2019 et suivantes b
85 Règlement Redevance sur le placement de terrasses, d'étals, de tables, de chaises etc...installés sur le domaine public Exercices 2019 à 2025
82 Règlement redevance sur les exhumations, enlèvements et remises de dalles, pompages d’eau dans les caveaux et autres opérations inhérentes à des
80 Règlement redevance pour l'occupation temporaire, par des Gens du voyage, du domaine public ou de terrains privés lorsque des services sont rend(1)
79 Règlement redevance pour les concessions et inhumations Cimetière des animaux Arsimont Exercices 2019 à 2025 – 8781161 05
78 Règlement redevance sur l'enlèvement des objets trouvés et des véhicules saisis Exercices 2019 à 2025 040361 01
76 Règlement redevance – facturation repas scolaires et accès à la piscine communale pour les écoles communales Exercices 2018 à 2025 – 722161 08
74 Règlement redevance Tarification des services de la bibliothèque Exercices 2019 à 2025 – 7671161 01
72 Règlement redevance Tarification pour l'accès à la piscine communale (Art.7642161 04) Exercices 2019 à 2025 – 7642161 04
71 Règlement Redevance Tarification pour la location du hall omnisports d'Auvelais Exercices 2019 à 2025 7641163 01