Skip to content. | Skip to navigation

Sambreville

i Les services
Vie politique
Enseignement
Règlements
A propos de Sambreville

Social et santé

i Action Sociale
Actions Publiques
Formations
Jeunesse
Les quartiers
Plan Cohésion Sociale
Prévention
Santé

Culture et Loisirs

i Associations
Culture
Jeunesse
Sports
Tourisme
Traditions et Folklore

i Développement
Economie locale
Emploi

Les services

Accueil général Aménagement du territoire Conseiller en Energie Enseignement Etat Civil Finances Gardiens de la Paix Informatique Locations Logement Personnel Pôle Médiation Population Secrétariat Communal Service Social

Vie politique

Conseil communal Collège communal Communiqués de presse Objectifs Actualités et événements

Enseignement

Académie des Beaux-Arts de Sambreville Conservatoire de Musique d'Auvelais Conservatoire de Musique de Tamines Ecole Industrielle d'Auvelais Service Enseignement Actualités et événements Curriculum

Règlements

Règlement d'ordre intérieur du Conseil Communal Règlement Général de Police Ordonnances sur les funérailles et les sépultures

A propos de Sambreville

Présentation Renseignements Généraux Sambreville : c'est où ? Toponymie et Histoire Plan des rues Pyramide des âges Plan Communal de Mobilité Bulletin Communal Plan de ville

Personal tools

Home → Vie communale → Règlements

Document Actions

Règlements

Regroupe les différents règlements de la Commune de Sambreville

Règlement d'ordre intérieur du Conseil Communal

Règlement Général de Police

Ordonnances sur les funérailles et les sépultures

Règlement Plantes Invasives

Règlement des enquêtes sur la résidence effective

Règlement relatif aux modalités selon lesquelles les enquêtes sur la résidence effective et les adresses de référence des personnes et des ménages sur le territoire communal sont effectuées. Ce règlement entre en vigueur le jour de sa publication, soit le 8 avril 2013.

Powered by Plone

Ce site a été développé dans le cadre du projet CommunesPlone.org